Mentions Légales

RESPONSABLES DE LA PUBLICATION

Agence Conversationnel

55 Quai Saint Vincent

69001 Lyon, France

contact@conversationnel.fr

04 37 26 98 30


SARL

Capital social : 10 000 Euros

RCS 795 391 853

TVA intracommunautaire FR29795391853

Directeur de la publication : Guillaume PONTHUS


HEBERGEMENT

Le site peoplelabqualitedelair.com est hébergé par HOSTINGER, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant :https://www.hostinger.fr/contact.


CONCEPTION ET REALISATION DU SITE

bluenove
112 Ter Rue Cardinet – 75017 Paris
France


PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE :

Toutes les informations reproduites dans ce site web (textes, photos, logos…) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par BLUENOVE ou par ses partenaires.
Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable et écrit de BLUENOVE.
Le titre, la conception, la forme du site _____ mais aussi son contenu tels que les actualités, descriptions, illustrations et images originales et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental et autres éléments contenus sur le site sont la propriété de BLUENOVE.

 

LES ENGAGEMENTS

L’édition d’informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l’édition traditionnelle. Le lecteur est autorisé à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel. En aucun cas, BLUENOVE ne sera tenues responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres qui lui sont liés.

L’utilisateur du site, s’engage pour sa part, à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, c’est-à-dire à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire des informations et données contenues sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Tout accès à un espace réservé par un utilisateur ne disposant pas des droits nécessaires sera considéré comme un accès frauduleux au sens des dispositions du Code pénal.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Ce site permet la diffusion de commentaires par les utilisateurs et l’interpellation de tiers. Il appartient à l’internaute de diffuser ces informations avec discernement et esprit critique. Les responsabilités de BLUENOVE ne sauraient être engagées du fait d’informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.